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La grande histoire de l'hôpital : épisode 3

Publié le : 18/12/2018 11:15:08

Chaque mois, nous vous proposons de plonger dans la grande histoire des hôpitaux. Troisième épisode de cette saga historique, conçue en partenariat avec la Société française d'histoire des hôpitaux (SFHH) : du XVIe siècle à la fin de l'Ancien Régime

Pour assainir la situation financière et surveiller la gestion des hôpitaux, les premières commissions mixtes (représentants des communes et des parlements) se constituent au début du xvie siècle.

 

François Ier

 François Ier inaugura la première forme de planification hospitalière en fondant le « Grand Bureau des pauvres » qui reçut, entre autres missions, celle de contrôler et de coordonner l’activité des hôpitaux du royaume. Ce fut l’œuvre de son Grand Aumônier et des officiers royaux, concrétisée par les « lettres patentes » du 17 décembre 1543 qui consacrèrent la nouvelle organisation administrative de l’hôpital. Dès lors, l’idée que l’hôpital doit être considéré comme un service public ne fera que se développer et l’emprise de l’État ne cessera de s'accentuer jusqu’à aujourd’hui.

Ces « lettres » furent étendues par l’arrêt du Parlement de Paris du 15 décembre 1544. Unesérie d’édits confia alors l’administration de chaque hôpital à une commission administrative de « bourgeois, marchands ou laboureurs » devant rendre compte annuellement aux officiers royaux. Autre fait à signaler : au Moyen Âge, le droit d’asile appartenait aux églises ; il avait été étendu à de nombreux hospices. Par une ordonnance de 1539, François Ier décida que dorénavant « on pouvait arrêter un criminel en tous lieux, même dans les asiles, sauf à l’y réintégrer s’il y avait lieu ». Cette dernière réserve constituait, en quelque sorte, une reconnaissance de l’irresponsabilité pénale éventuelle du malade mental…

François Ier se trouva confronté à un autre défi. Au début du XVIe siècle, des milliers de léproseries, maladreries et autres hospices étaient devenus inutiles, du fait de la quasi-disparition de la lèpre. Mais grâce aux dotations et legs, leurs responsables continuaient de disposer de fonds qu’ils employaient à d’autres fins. La couronne tenta de remettre de l’ordre dans cette situation, en un premier temps (1530-1600), notamment pour récupérer des capitaux au profit des dépenses publiques. Henri IV passera à une deuxième étape plus radicale : la suppression des institutions vides, corrompues ou mal gérées.

Henri II institua en 1551 une taxe communale, « le droit des pauvres », pour ménager les finances de l’État et faire porter la charge des pauvres sur les villes. Ce fut aussi une manière à peine voilée de réaffirmer la prééminence du temporel sur la gestion des hôpitaux. Le produit de la taxe était en effet destiné à la bienfaisance hospitalière et à l’assistance à domicile. Dès lors, dans cette noble intention, les mesures fiscales n’ont jamais cessé de se multiplier… jusqu’à nos jours !

 

Michel de l’Hospital et « le droit des pauvres »

 Michel de l'Hospital (1505-1573), le bien nommé, fut conseiller au Parlement de Paris, ambassadeur au concile de Trente, surintendant des finances et enfin chancelier de France. Si son nom reste associé aux tentatives royales de pacification civile durant les guerres de Religion, il demeure aussi celui de l’inspirateur de Charles IX pour éviter que les ressources hospitalières ne soient détournées au profit du personnel soignant. Il faut préciser qu’à l’avènement de Charles IX, en 1560, la France avait quelque 50 millions de livres de dettes, dont cinq étaient nécessaires pour payer les troupes et faire partir les Anglais du Havre. Les recettes de l'année se chiffraient autour de 850 000 livres pour des dépenses de 18 millions.  Pour pallier les déficits des budgets hospitaliers, Michel de l'Hospital, à l’instar de la mesure adoptée par Henri II en 1551, fit créer par Charles IX une taxe communale, « le droit des pauvres », dont les produits étaient destinés à l’aide hospitalière et aux soins à domicile. Un édit de Charles IX de 1561 renforça le dispositif civil en prescrivant que « tous les hôpitaux, maladreries, léproseries et autres lieux pitoyables seront désormais administrés par gens de biens ».

L'édit du 13 mai 1563 déclara la vente des biens du clergé, afin de créer des rentes de 100 000 écus par an. Le Parlement, d'abord hostile, finit par accepter. Dans ces circonstances difficiles, comme de nombreux religieux hospitaliers, en raison de la faiblesse des ressources hospitalières, continuaient à considérer les produits des établissements comme des revenus pour leur entretien personnel, ainsi que nous l’avons expliqué, des congrégations périclitèrent. Il devenait nécessaire de mettre fin aux désordres, d’où la décision du chancelier de contrôler étroitement l’usage des ressources des établissements et de créer des établissements d’État, comme l’hôpital des pauvres honteux (1576 - Henri III).

 

Le concile de Trente

L’Église, constatant sa perte d’influence, n’allait pas rester sans réagir. C’est ainsi que le concile de Trente (1545-1563) s’occupa de problèmes hospitaliers à plusieurs reprises lors de ses différentes sessions, dans le souci de sauvegarder la destination charitable des fondations et de maintenir l’emprise de l’Église sur l’administration hospitalière que le pouvoir royal lui contestait.

Le pouvoir, en France, se sentit menacé dans sa zone d’influence si patiemment conquise. Il interdit la publication des directives du concile dans le royaume de France, au motif qu’elles contrevenaient aux ordonnances royales. Mais c’était compter sans la combativité du cardinal Charles Borromée (1538 - 1584). À son instigation, les prescriptions tridentines pénétrèrent peu à peu dans les diocèses français, grâce à la tenue de synodes régionaux qui en reproduisirent l’essentiel et firent partager l’urgence des réformes. Leurs décisions furent regroupées dans les Acta Ecclesiae Mediolanensis. Les canons de ces conciles internes à la fin du XVIe siècle et au début du XVIIe siècle insistaient sur trois impératifs. En premier lieu, les évêques devaient visiter les établissements charitables au même titre que les autres établissements de leur diocèse, pour s’assurer de la discipline dans les congrégations hospitalières. Ensuite, les évêques devaient assister ou se faire représenter lors de la présentation des comptes des administrateurs hospitaliers, acte que les ordonnances royales avaient réservé aux seuls officiers de justice. Enfin, le concile avait décidé que les revenus des bâtiments hospitaliers devaient être convertis en un usage proche de leur affectation première, adapté aux nécessités du temps. On verra ce que la Révolution française fera de ce vœu pieux…

L’autorité ecclésiastique finit par obtenir gain de cause sur ces points. Sur la forme, la tentative de laïcisation partielle voulue par les autorités civiles sembla reculer. Mais, sur le fond, le pouvoir royal conserva l’essentiel de ses prérogatives.

 

Henri IV

Voulant payer la dette de la patrie à ceux qui l’avaient servie au péril de leur vie, Henri IV (1553-1610) fonda en 1606 le premier hôpital militaire d’invalides à Paris, en transformant la maison royale de la Charité chrétienne du faubourg Saint-Marcel en lieu de retraite pour les gentilshommes pauvres, officiers et soldats estropiés, vieux ou « caducs ».

Puis, par l’édit du 19 mai 1607, le roi fonda l’hôpital Saint-Louis – le projet déjà envisagé par François Ier –,  d’abord appelé Maison de la Santé, pour désengorger l'hôtel-Dieu de Paris lors de la nouvelle épidémie de peste de 1606 qui, après celle de 1596 où l'impossibilité de tout isolement avait été démontrée, causa d’autant plus d’effroi qu’elle fit des victimes à la cour. Le roi donna à l’établissement le nom de Saint-Louis en souvenir de son aïeul Louis IX, supposé mort de la peste devant Tunis en 1270. L’hôpital devait être inauguré en 1619.

De son côté, Barthélemy de Laffemas, conseiller économique d’Henri IV, avait formé le projet de créer, dans chaque ville, des lieux publics où les pauvres seraient accueillis et contraints de travailler. À la diminution des capitaux et l’alourdissement de la fiscalité, s’ajoutèrent les conséquences des guerres civiles et étrangères. La misère et l’oisiveté, « mère de tous les vices », s’étendirent, refluèrent vers les villes et devinrent redoutables et redoutées par le pouvoir royal et les institutions religieuses. À partir de cette situation, pour résoudre le problème de société qu’était devenue la mendicité, le pouvoir eut recours à des procédures expéditives et à des moyens répressifs. Il se montra sévère à l’encontre des mendiants assimilés aux vagabonds et, sous Louis XIV (cf. infra), la loi ira jusqu’à définir, en 1666, le vagabondage comme un délit. Pour l’heure, la régente, Marie de Médicis, prescrivit, par l’édit du 27 avril 1612, l’enfermement des pauvres dans des dépôts de mendicité dont le premier exemple fut l’hôpital de la Pitié, même si l’application de l'édit se révéla un échec : l'établissement se transforma bientôt en lieu d'asile pour enfants sous le nom de refuge du Bon-Secours.

 

Louis XIII

À Versailles, Louis XIII créa en 1634 une maison de charité appelée à un grand développement. Elle devint l’Hôpital Royal, puis l’Hôpital Richaud.  Pour répondre à l’augmentation des besoins, de nouvelles extensions furent construites. Après le transfert des activités sur l’hôpital André-Mignot, au Chesnay, en 1981, le site connut de longues années d’abandon, avant d’être restauré et transformé sous le nom de Carré des Siècle, en 2015, en logements, commerces, cabinets de professions libérales et jardins.

 

Louis XIV

 L’œuvre hospitalière de Louis XIV (1638-1715) demeure l’une des plus importantes que la France a connue. L’hôpital général de Paris fut créé en 1656 et affecté, par l’édit royal d’avril 1657, à l’enfermement des pauvres de la capitale et des faubourgs.

À Marseille, la Vieille Charité fut édifiée dans le même but de 1671 à 1745. Cette création, comme de nombreuses autres, répondait en effet à l’édit de Saint-Germain du 14 juin 1662 par lequel Louis XIV ordonna la création d’un hôpital général dans toutes les grandes villes de France, destiné à enfermer les mendiants, gueux et autres indigents qui envahissaient les villes à la suite des guerres et des disettes fréquentes dans la deuxième moitié du XVIIe siècle. En fait, ces établissements se trouvèrent rapidement transformés en institutions vouées à l’accueil de tous les déshérités : vieillards indigents, orphelins et enfants abandonnés, infirmes et insensés. Le pouvoir entendait distinguer les « bons pauvres » qu’il fallait loger, soigner, instruire, faire travailler, des « mauvais pauvres », sorte de mendiants professionnels asociaux qu’on devait enfermer. D’où l’interdiction prescrite de la mendicité, autrement dit de l’aumône individuelle à laquelle devait se substituer une aumône collective organisée.

Là encore, à travers une forme de sécularisation, il s’agissait de conforter le rôle des villes à la place de l’État, dans la charge financière : « Les lois divines et humaines obligent les habitants des villes et des paroisses de secourir les pauvres ». Des missions furent alors organisées pour fonder ces hôpitaux généraux ou, à défaut dans les petites villes et bourgades, des bureaux de charité susceptibles d’aider les pauvres au temporel… comme au spirituel !

La vague de constructions d’hôpitaux généraux dans toute la France ne résolut rien et le grand enfermement resta un échec, car les mendiants étaient souvent des pauvres honnêtes, contraints de solliciter la charité. En conséquence, on hésita à les contraindre à de durs travaux dans les ateliers et filatures ; cela apparaissait de surcroît inconcevable pour les enfants, les vieillards, les fous et les infirmes inaptes au travail. Par la suite, les hôpitaux généraux, pour la plupart, se mueront en hospices pour vieillards, enfants abandonnés, et aliénés, passant de la répression à l’assistance. On peut cependant mentionner un exemple inverse notoire. La duchesse d’Aiguillon, nièce du cardinal de Richelieu, demanda en 1653 au roi Louis XIV un brevet pour faire construire un établissement destiné aux mendiants, le lieu choisi était un ancien arsenal situé dans le faubourg Saint-Victor, utilisant du salpêtre pour la poudre à canon. Ce matériau va lui laisser son nom : La Salpêtrière, établissement qui connut un beau développement.

C’est ainsi encore que fut créé, en 1657, l'hôpital général de Clermont-Ferrand pour y enfermer les pauvres dans un bâtiment prévu à cet effet, toujours dans le but de réduire la mendicité. Autre exemple : après la paix de Nimègue qui entérina en 1678 l’annexion de la Franche-Comté à la France, l’hôpital Saint-Jacques de Besançon devint hôpital général par décision de Louis XIV en 1685. La lettre patente du roi défendit « aux mendiants du dehors d’entrer dans la ville » et aux Bisontins de leur faire l’aumône. Pour distinguer les vagabonds des pèlerins, Louis XIV signa à Fontainebleau, en août 1671, l’édit sur« la répression des abus qui se commettent en pèlerinage ». Arguant du maintien de la morale publique, il mit au point une réglementation obligeant les pèlerins à se munir, avant leur départ, d’un certificat délivré par l’autorité civile, sur attestation produite par leur évêque qu’ils devaient présenter aux représentants de l’ordre au cours de leur déplacement. Certaines de ces créations d’établissements ne consistèrent qu’en des transformations d’hôpitaux existants, souvent des créations éphémères sans plan de financement et comptant sur la seule charité des personnes de bonne volonté.

Le système des hôpitaux généraux n’obtint pas tous les résultats escomptés et la« déclaration royale sur les mendiants » du 12 octobre 1685 tenta de compléter le dispositif législatif sans plus de succès, ce qui conduira à l’ordonnance de Chantilly du 18 juillet 1724, prescrivant à nouveau l’enfermement des pauvres qui sont invalides et la mise au travail de ceux qui ne le sont pas. Cette nouvelle ordonnance institua un système quasi pénal : arrestations des mendiants par la maréchaussée ou les « archers des pauvres », là où il en existait, enfermement d’au moins deux mois dans les hôpitaux généraux « selon le temps jugé à propos par les directeurs et administrateurs », pour trois mois au moins en cas de première récidive et marquage, à la sortie, de la lettre M au bras « sans que cela emporte infamie ». En cas de nouvelle récidive, la détention à l’hôpital était portée à cinq ans au moins pour les femmes, les hommes étant condamnés aux galères pour une durée minimale identique.

À l’honneur des hôpitaux publics, comme le souligne Bernard Bellande, les mesures répressives ordonnées en 1724 ne furent guère suivies d’effet, les responsables hospitaliers refusant de se laisser enfermer dans une mission d’ordre public qui n’était pas la leur. Même si la ligne de partage est difficile à tracer entre le répressif et le charitable, les hôpitaux se sont efforcés de défendre au mieux le sacro-saint principe d’hospitalité. Méfiants à l'égard de la législation royale contre le vagabondage (1724/1764), ils n’ont guère voulu devenir des dépôts de mendicité !

L’édit sur « l'Hôtel Royal des Invalides » date du 24 février 1670. Il fut promulgué par Louvois qui, se situant dans le prolongement de l’œuvre d’Henri IV, voulait aider les militaires, surtout des officiers. En réalité, ce projet visait à étendre le champ d’expropriation des institutions jugées inutiles, pour en changer les bénéficiaires. En cela, on peut dire que le ministre faisait œuvre de continuité… Le projet fut confié à l’architecte Libéral Bruant qui travailla aux Invalides de 1671 à 1676. Le programme prévoyait que les invalides soient employés dans différents ateliers. En 1676, l’établissement abrita jusqu’à 6 000 invalides. Dans cet important complexe, une infirmerie de 300 lits fut installée pour les invalides malades. Cette infirmerie occupa le secteur sud-est de l’ensemble de l’hôtel.

Louis XIV fonda encore l’infirmerie royale de Versailles pour répondre aux besoins de la population de la ville qui était alors la sixième de France. Les bâtiments furent conçus par Ange-Jacques Gabriel dès 1722. Le premier bâtiment se révéla rapidement insuffisant et le roi décida une nouvelle construction à la place du « vieil hôpital ». Les plans en furent confiés à Charles François d’Arnaudin, architecte versaillais, grand prix de Rome et membre de l’Académie.

Louis XIV participera encore à de nombreuses réalisations hospitalières. Notons plusieurs exemples parmi d’autres :

                        - L’hôpital de Dijon, nommé hôpital du Saint-Esprit lors de sa fondation en 1204 (car confié à la communauté des hospitaliers du Saint-Esprit, ordre masculin fondé en 1180 par Guy de Montpellier), obtint le titre d’hôpital général par déclaration royale du 12 juin 1662.

                        - L’hôtel-Dieu de Charlieu (Loire) fut aussi reconstruit sur décision du roi en 1680, même si les travaux du nouvel établissement ne commencèrent que plus tard.

                        - En 1695 Louis XIV réunit les maladreries de Saint-Blaise et de Larchant (dans l’actuel Seine-et-Marne) à l’Hôtel-Dieu qui sera réorganisé en 1737 et doté d’un règlement intérieur relatif à son administration et aux nombreux dons qu’il reçoit.

                        - En Bourgogne, Arnay-le-Duc possédait une maison-dieu et une léproserie depuis le XIIIe siècle. L’hospice est mentionné dans un arrêt du parlement de 1559. À la fin du XVIIe siècle, les habitants réclamèrent un hôpital. Ils furent alors mis à contribution et les États de Bourgogne collectèrent 1 400 livres dans les communes du bailliage. Louis XIV y ajouta les fonds du consistoire protestant…